Déposée le 7 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 40-30
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPARES CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 40-30 domicilié(e) 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET PARISET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 043 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 40-30 domicilié(e) 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET - France.
La marque SPARES CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
40-30, SAS - 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET PARISET - France - SIREN 340043926
40-30 - 29 Rue de la Tuilerie - 38170 - SEYSSINET - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs logiciels (programmes enregistrés) ;
Gestion des affaires commerciales administration commerciale conseils en organisation et direction des affaires gestion de fichiers informatiques optimisation d'achats de matériels industriels et revalorisation de stocks de matériels industriels (conseils en organisation et direction des affaires) ;
Installation, entretien et réparation de machines locations de matériels industriels (à l'exception des véhicules), à savoir location de matériel et d'outillage pour le diagnostic et la maintenance d'installations industrielles ainsi que de pièces et sousensembles d'installations industrielles ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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